Déposée le 19 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) RN 85 - 38300 - BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK AND LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055996.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORCHER INDUSTRIES, SA - RN 85 - 38300 - BADINIERES - France - SIREN 553620022
MARK AND LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Carrosserie pour les véhicules aériens ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; parachute ; ballons dirigeables ; ballons à air chaud ou autres gaz ; ultra légers motorisés ; ballons éclairants ; réacteurs d'avions ; gaines pour avions ; châssis de poussettes ; parties de véhicules aériens à savoir parties d'avions et d'hélicoptères ; pales d'hélicoptères ; montgolfières. L'ensemble des produits précités excluant les produits destinés aux automobiles ;
Tissus techniques isolants pour applications sportives et industrielles ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus secs notamment renforts tissés, feuilles ou plaques, à base de tissus de verre, de carbone d'aramide, tissus hybrides, à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus imprégnés notamment tissus hybrides, tissus fixes, tissus imprégnés de résine thermoplastique, à des fins d'isolation ; tissus contrecollés, films à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils de verre, de polyester ou polyamide, et para aramide à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils enduits notamment fils enduits de matières plastiques, d'acrylique, de silicone de nitrile, à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles de polyester ou de verre à des fins d'isolation ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles enduites notamment grilles enduites de matières plastiques, d'acrylique ; produits finis ou semi-finis sous forme de laminé ; produits finis ou semi-finis sous forme de mat non tissés notamment fibre de verre silice ou basalte à des fins d'isolation ; mat aiguilleté ou collé à des fins d'isolation ; tissus isolants ; rubans isolants ; isolants électriques ; laine de verre pour l'isolation ; ruban adhésif double face autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; matières à calfeutrer, à isoler, à étouper ; garnitures d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières isolantes ; matières pour l'insonorisation ; écorces pour l'isolation acoustique ;
Stores extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; couvertures de piscines ;
Bâches de protection utilisées dans le domaine de la construction ; couvertures de piscines ; voiles (gréement), fibres de carbone à usage textile, fibres de silice vitrifiée à usage textile ; fibres de verre à usage textile, fibres en matières plastiques à usage textile, fibres textiles, ficelles, filets ; les cordes, les tentes, les bâches, matière de rembourrage (ni en caoutchouc ni en matières plastiques), excluant les produits destinés aux automobiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises, sacs et sachets pour l'emballage (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; cordons de fenêtres à guillotines ; cordons de suspensions ;
Tissus techniques pour applications sportives et industrielles et applications aéronautiques, non isolants et non métalliques ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus secs notamment renforts tissés, feuilles ou plaques, à base de tissus de verre, de carbone d'aramide, tissus hybrides, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de tissus imprégnés notamment tissus hybrides, tissus fixes, tissus imprégnés de résine thermoplastique, à usage textile ; tissus contrecollés, films à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils de verre, de polyester ou polyamide, et para aramide à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de fils enduits notamment fils enduits de matières plastiques, d'acrylique, de silicone de nitrile, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles de polyester ou de verre à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de grilles enduites notamment grilles enduites de matières plastiques, d'acrylique, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de laminé, à usage textile ; produits finis ou semi-finis sous forme de mat non tissés notamment fibre de verre silice ou basalte à usage textile ; mat aiguilleté ou collé à usage textile ; toile ; étoffes imperméable aux gaz pour ballons aérostatiques ; housses de protection pour meubles de jardin extérieurs ; nappes (non en papier) pour meubles de jardin extérieurs ; tissus pour meubles ; moustiquaires ; voiles pour ski à voiles ; voiles pour bateaux ; voiles pour parapente ; toiles pour parapentes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
